Conditions générales d'utilisation

1 – Renseignements juridiques

Dénomination sociale ou raison sociale : OPEN BEE™ SASU Adresse du siège social : PAE des Longeray – 74370 Epagny – Metz-Tessy Numéro de téléphone : +33 4 50 64 99 29 RCS : Annecy B 504 389 446 Capital social : 543 800,00 EURO

Directeur de la publication : Vincent Brevet (Dir. Expérience Clients)

2 – Droits d’auteur – Droits de reproduction

L’ensemble des contenus du site www.myorganiclearning.com relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Tous les produits et marques cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Tous les prix mentionnés sont des prix publics conseillés et susceptibles d’être modifiés sans préavis.

3 – Liens externes

Le site www.myorganiclearning.com peut contenir des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, n’appartiennent pas à OPEN BEE™ (mis à part www.myorganiclearning.com). L’équipe éditoriale d’OPEN BEE™ n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

4 – Modification de cette notice

OPEN BEE™ se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 1er septembre 2024.

5 – Confidentialité

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, vous êtes informé et acceptez en complétant nos formulaires d’inscription, que vos données personnelles transmises peuvent être utilisées à des fins de gestion de la relation client par OpenBee SA, ses filiales et partenaires. Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de modification et de retrait des données vous concernant, sur simple demande auprès d’OpenBee S.A. en envoyant un email à l'adresse suivante : dpo@openbee.com.

Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du site Internet de la société OpenBee S.A. a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

6 – Durée de conservation des données

Lorsque nos visiteurs nous fournissent de manière explicite leurs coordonnées pour télécharger une ressource ou demander à être contacté, nous collectons des données personnelles. Les données personnelles collectées par OPEN BEE™ à l’occasion de l’accès à ses ressources sont conservées pendant une durée maximale de 36 mois à compter de leur collecte, et ce afin de pouvoir continuer à informer les utilisateurs

7 – Pour nous contacter

Pour toute question relative aux données personnelles, à la présente notice ou pour exercer vos droits au titre de la loi Informatiques et Libertés, adressez-vous à l’équipe communication.

8 – Hébergement du site

L’hébergement du site est fourni par OpenBee, une société du groupe Doxsa.